01Éditeur du site
Le site nopaperplease.com (ci-après le « Site ») est édité par :
- Raison sociale : ARNOTT PUBLISHING, LA MAISON ARNOTT
- Forme juridique : SASU
- Capital social : 500 euros
- Siège social : 24 rue de Clichy, 75009 Paris
- RCS : Paris
- SIREN : 843 129 255
- Adresse e-mail : contact@nopaperplease.com
- Directeur de la publication : Loïc Arnott ELEGBEDE
02Hébergeur
Le Site est hébergé par :
- Société : Contabo GmbH
- Adresse : Aschauer Straße 32a, 81549 Munich, Allemagne
- Site : contabo.com
Les serveurs hébergeant le service sont situés dans l'Union européenne.
03Conception et développement
Le Site a été conçu et développé par :
- Agence : Beva Agency
- Site web : beva-agency.fr
04Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments composant le Site (textes, graphismes, logos, icônes, images, sons, logiciels, base de données, etc.) ainsi que la marque « No Paper Please » sont la propriété exclusive de ARNOTT PUBLISHING, LA MAISON ARNOTT, ou font l'objet d'une autorisation d'utilisation. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, des éléments du Site, par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation écrite préalable de l'éditeur, est strictement interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
L'utilisateur conserve l'intégralité de ses droits de propriété intellectuelle sur les œuvres qu'il dépose via le service NoPaperPlease, conformément aux Conditions Générales d'Utilisation.
05Données personnelles
Les modalités de collecte et de traitement des données personnelles sont détaillées dans la Politique de confidentialité accessible depuis le Site.
07Droit applicable
Le présent Site est soumis au droit français. Tout litige relatif à son utilisation relève de la compétence exclusive des tribunaux français, sous réserve des dispositions impératives applicables aux consommateurs.
08Contact
Pour toute question :